Déposée le 5 décembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Orfea » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-01 du 4 janvier 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORFEA domicilié(e) ZI LES GRANDES CRAIES, 6 RUE DE NARVIK - 38550 - SAINT MAURICE L'EXIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 316 254 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ORFEA, Mme PALMA CARINE domicilié(e) ZI LES GRANDES CRAIES, 6 RUE DE NARVIK - 38550 - SAINT MAURICE L'EXIL - France.
La marque Orfea a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967564.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL ORFEA, SARL - ZI LES GRANDES CRAIES, 6 RUE DE NARVIK - 38550 - SAINT MAURICE L'EXIL - France - SIREN 789316254
SARL ORFEA, Mme PALMA CARINE - ZI LES GRANDES CRAIES, 6 RUE DE NARVIK - 38550 - SAINT MAURICE L'EXIL - France
Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01
Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02
Inscription le 7 janvier 2014 - Rejet partiel n°616041 - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-01-07
Inscription le 29 décembre 2017 - Transmission totale de propriété n°714216 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-12-29
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; rasoirs ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à la main) ;
Appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; bouteilles ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.
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